conservateur général du patrimoine

des cadres de l'administration et admis

à faire valoir ses droits à pension de retraite

membres de la Commission nationale des monuments historiques

8. Au titre de la septième section

conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine

membres de la Commission nationale des monuments historiques

2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section

conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

8. Au titre de la 7e section

conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine

suppléant

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après

Section de préhistoire et de protohistoire

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission

6. Au titre du comité des sections

Représentant de la 7e section

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission

5. Au titre de la 7e section

conservateurs régionaux de l'archéologie

suppléante

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'association ayant pour objet de favoriser

conservateur régional de l'archéologie

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

9. Au titre de la 7e section

architecte en chef des monuments historiques chargé

conservateurs régionaux de l'archéologie

membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section de préhistoire et de protohistoire

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 2e section

conservateur régional de l'archéologie

conservateurs généraux du patrimoine

sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine

au grade de conservateur en chef du patrimoine

au titre de l'année 1992

membres élus

Commission Archéologie

Deux représentants de la spécialité concernée

directeur de la circonscription des antiquités de la région Pays de la Loire

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques